ENSEMBLE MONOLITHIQUE RESSORT SPIRAL-VIROLE
Brevet européen · EP2761380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761380
- Numéro de demande
- EP12766973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 11405332 29.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069372 01.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/045706 04.04.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 15 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.