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Brevet européen · EP2761637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2761637
Numéro de demande
EP12834648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/42 (2006.01)
H01C 10/16 (2006.01)
H01H 33/59 (2006.01)
H01C 10/04 (2006.01)
//H01H 33/16 (2006.01)
Priorité
US 201161541301 P 30.09.2011
US 201213366611 06.02.2012
US 201261619531 P 03.04.2012
Demande PCT
PCT/US2012/058240 01.10.2012
Publication PCT
WO2013/049790 04.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 21 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Alevo International, S.A., Canton of Valais, Switzerland → Innolith Assets AG, Hirzbodenweg 95, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  3. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Innolith Assets AG

Hirzbodenweg 95, 4052 Basel

Radiée du registre

Inventeur

FAULKNER, Roger, W.

Melrose, MA 02176, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.