HOCHDYNAMISCHES TEMPERATURSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2761974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761974
- Numéro de demande
- EP12790699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/26 (2006.01)H05B 3/28 (2006.01)B29C 33/02 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29C 45/73 (2006.01)
- Priorité
- US 201161540704 P 29.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/057763 28.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/049466 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 13 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
A-5441 Abtenau, AT
76698 Ubstadt-weiher, DE
74626 Bretzfeld, DE
74199 Untergruppenbach-oberheinriet, DE
A-5400 Hallein, AT
A-5440 Scheffau Am Tennengebirge, AT
A-5441 Abtenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.