Duschbodenbauelement

Brevet européen · EP2762047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2762047
Numéro de demande
EP14152980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2014
Publié
6 août 2014
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/40 (2006.01)
E04F 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 102013101018 01.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

ACO Severin Ahlmann GmbH & Co. KG

Am Ahlmannkai, 24782 Büdelsdorf, DE

Inventeur

Smieja, Rainer

36037 Fulda, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.