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Brevet européen · EP2762087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2762087
- Numéro de demande
- EP12834753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011208646 26.09.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/074477 25.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/047472 04.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 24.11.2017
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
AKUTSU, Shinichi
Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP
ISHIDA, Takashi
Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.