Schulterarthroplastiesystem

Brevet européen · EP2762107 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2762107
Numéro de demande
EP13184165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2007
Publié
6 août 2014
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 760897 P 20.01.2006
US 805012 P 16.06.2006
Divisionnaire de
EP07717300
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2017

  6. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Zimmer Technology Inc.

Zimmer Technology, Inc.

1800 West Center Street, Warsaw, IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Wiley, Roy C.

Warsaw, IN Indiana 46582, US

Hodorek, Brian C.

Warsaw, IN Indiana 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.