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Brevet européen · EP2762139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2762139
Numéro de demande
EP12836654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
13 avr. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/4178 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
C07D 409/06 (2006.01)
Priorité
JP 2011209903 26.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/074580 25.09.2012
Publication PCT
WO2013/047530 04.04.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

KOGA, Hiroyasu

Kawachinagano-shi Osaka 586-0094, JP

NANJOH, Yasuko

Kawachinagano-shi Osaka 586-0094, JP

TSUBOI, Ryoji

Saitama-shi Saitama 338-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.