Fersenhalter mit Hilfshebel
Brevet européen · EP2762209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2762209
- Numéro de demande
- EP14153042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2014
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A63C 7/10 (2006.01)A63C 9/084 (2012.01)A63C 9/00 (2012.01)A63C 9/08 (2012.01)
- Priorité
- DE 102013201725 01.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
- 16 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.