Presspassung

Brevet européen · EP2762242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2762242
Numéro de demande
EP13425021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
6 août 2014
Délivré
4 mars 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21C 37/29 (2006.01)
B21D 26/037 (2011.01)
F16L 13/14 (2006.01)
F16L 41/02 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Raccorderie Metalliche S.p.A.

Strada Sabbionetana, 59, 46010 Marcaria MN, IT

Inventeur

Ceccardi, Pier Luigi

46010 Levata di Curtatone (MN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.