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Brevet européen · EP2762383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2762383
Numéro de demande
EP12835686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
5 oct. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/06 (2006.01)
B62B 7/08 (2006.01)
Priorité
CN 201110294056 30.09.2011
Demande PCT
PCT/CN2012/077945 29.06.2012
Publication PCT
WO2013/044662 04.04.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Goodbaby Child Products Co., Ltd.

No. 20 Luxi East Road Lujia Town, Kunshan, Jiangsu 215331, CN

Inventeur

MA, Fusheng

Kunshan Jiangsu 215331, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.