Gastrennung durch einstellbare Trennwand

Brevet européen · EP2762608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2762608
Numéro de demande
EP13153501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
6 août 2014
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C23C 14/56 (2006.01)
H01J 37/32 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 1 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.11.2019

  6. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

Ries, Florian

63825 Westerngrund, DE

Landgraf, Heike

63486 Bruchköbel, DE

HEIN, Stefan

63825 Blankenbach, DE

Dieguez-Campo, Manuel Jose

63457 Hanau, DE

Buschbeck, Wolfgang

63454 Hanau, DE

Morrison, Neil

63654 Buedingen, DE

Lotz, Hans-Georg

63584 Gruendau-Rothenbergen, DE

Stolley, Tobias

61440 Oberursel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.