Gastrennung durch einstellbare Trennwand
Brevet européen · EP2762608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2762608
- Numéro de demande
- EP13153501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2013
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C23C 14/56 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.11.2019
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
63825 Westerngrund, DE
63486 Bruchköbel, DE
63825 Blankenbach, DE
63457 Hanau, DE
63454 Hanau, DE
63654 Buedingen, DE
63584 Gruendau-Rothenbergen, DE
61440 Oberursel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.