Sanitäranordnung
Brevet européen · EP2762646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2762646
- Numéro de demande
- EP14152752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2014
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)E03C 1/05 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)F24D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013001584 30.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 oct. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Franke Aquarotter GmbH, Parkstraße 1-5, 14974 Ludwigsfelde, Allemagne → KWC Aquarotter GmbH, Parkstrasse 1-5, 14974 Ludwigsfelde, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 7 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.10.2022
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
Hägele, Clemens
10247 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.