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Brevet européen · EP2762746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2762746
- Numéro de demande
- EP12835556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/134 (2006.01)F16H 45/02 (2006.01)F16F 15/16 (2006.01)F16F 15/123 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011214265 29.09.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/074455 25.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/047460 04.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Titulaire
1-1 Kidamotomiya 1-chome, Neyagawa-shi, Osaka 572-8570, JP
1 Asahi-machi 2-chome, Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Aisin AW Co., Ltd.
10, Takane, Fujii-cho Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP
Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha
1 Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Inventeur
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Neyagawa-shi Osaka 572-8570, JP
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.