Wandbeleuchtungseinheit
Brevet européen · EP2762764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2762764
- Numéro de demande
- EP13006029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 4/08 (2006.01)F21S 9/02 (2006.01)F21S 8/00 (2006.01)H02J 7/35 (2006.01)H02J 9/06 (2006.01)F21S 9/03 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21Y 101/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)H02J 7/02 (2016.01)
- Priorité
- DE 102013001741 01.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
Treude, Hans Jörg
58638 Iserlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.