Energietransfersystem

Brevet européen · EP2762788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2762788
Numéro de demande
EP14151532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2014
Publié
6 août 2014
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 11/02 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013001827 04.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

Frenger Systemen BV Heiz- und Kühltechnik Gmbh

Frenger Systemen BV Heiz- und Kühltechnik GmbH

Wilhelm-Leuschner-Str. 1, 64823 Gross-Umstadt, DE

Inventeur

Menge, Klaus

64823 Groß-Umstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.