Dynamische Notfallhilfe

Brevet européen · EP2763112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763112
Numéro de demande
EP14151212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2014
Publié
6 août 2014
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G08B 7/06 (2006.01)
G08B 27/00 (2006.01)
H04W 4/90 (2018.01)
Priorité
DE 102013201873 05.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 3 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  3. 8 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.04.2024

  4. 11 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.04.2023

  5. 14 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.05.2019

  6. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.