Dynamische Notfallhilfe
Brevet européen · EP2763112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763112
- Numéro de demande
- EP14151212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2014
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G08B 7/06 (2006.01)G08B 27/00 (2006.01)H04W 4/90 (2018.01)
- Priorité
- DE 102013201873 05.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 3 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 8 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.04.2024
- 11 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.