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Brevet européen · EP2763201 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763201
- Numéro de demande
- EP12835162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 37/02 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)H02N 2/18 (2006.01)H01L 41/113 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011212681 28.09.2011JP 2011212680 28.09.2011JP 2012147731 29.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/071711 28.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/047057 04.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP
Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP
Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP
Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP
Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP
Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP
Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP
Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP
Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.