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Brevet européen · EP2763201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763201
Numéro de demande
EP12835162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 37/02 (2006.01)
F01N 5/02 (2006.01)
H02N 2/18 (2006.01)
H01L 41/113 (2006.01)
Priorité
JP 2011212681 28.09.2011
JP 2011212680 28.09.2011
JP 2012147731 29.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/071711 28.08.2012
Publication PCT
WO2013/047057 04.04.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

NIIHARA, Koichi

Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP

KIM, Yoonho

Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP

YAMADA, Noboru

Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP

TAKEDA, Masatoshi

Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP

SERIZAWA, Takeshi

Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP

TANAKA, Hirohisa

Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP

KIM, Juyoung

Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP

YAMANAKA, Satoru

Gamo-gun, Shiga 520-2593, JP

NAKAYAMA, Tadachika

Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.