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Brevet européen · EP2763395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763395
Numéro de demande
EP14153443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2014
Publié
6 août 2014
Délivré
5 août 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/232 (2006.01)
G02B 7/28 (2006.01)
G03B 13/36 (2006.01)
Priorité
JP 2013017633 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

RICOH IMAGING COMPANY, LTD.

Ricoh Imaging Company, Ltd.

2-35-7, Maeno-cho Itabashi-ku, Tokyo 174-8639, JP

Inventeur

Itoh, Kei

Tokyo 174-8639, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.