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Brevet européen · EP2763576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763576
Numéro de demande
EP11784921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2011
Publié
13 août 2014
Délivré
3 août 2016
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 41/00 (2006.01)
A47J 27/21 (2006.01)
Priorité
CH 16232011 04.10.2011
Demande PCT
PCT/CH2011/000274 16.11.2011
Publication PCT
WO2012/016344 09.02.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 10 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.09.2016

  4. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.