DOPPELWANDIGER FLÜSSIGKEITSBEHÄLTER
Brevet européen · EP2763576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763576
- Numéro de demande
- EP11784921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2011
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 3 août 2016
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 41/00 (2006.01)A47J 27/21 (2006.01)
- Priorité
- CH 16232011 04.10.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000274 16.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/016344 09.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.09.2016
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.