NAHTANKER

Brevet européen · EP2763597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763597
Numéro de demande
EP12838797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
24 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/03 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201161542688 P 03.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/000493 03.10.2012
Publication PCT
WO2013/052128 11.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 28 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  6. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Titulaire

Cayenne Medical, Inc.

16597 North 92nd Street, Suite 101, Scottsdale, AZ 85260, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BAIRD, Kevin N.

Phoenix, AZ 85024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.