OPTIMIERTE PNEUMATISCHE ANTRIEBSLEITUNGEN

Brevet européen · EP2763609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763609
Numéro de demande
EP12856463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
29 mars 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61F 9/007 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201113314625 08.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/066714 28.11.2012
Publication PCT
WO2013/085758 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Inventeur

MCDONELL, Brian, William

Irvine, California 92602, US

FINODEYEV, Filip

Laguna Niguel, California 92677, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.