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Brevet européen · EP2763609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763609
- Numéro de demande
- EP12856463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201113314625 08.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/066714 28.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/085758 13.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
MCDONELL, Brian, William
Irvine, California 92602, US
FINODEYEV, Filip
Laguna Niguel, California 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.