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Brevet européen · EP2763626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763626
- Numéro de demande
- EP12784342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201107123 29.09.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/055192 28.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/046170 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 11 janv. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sarl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.01.2018
2 entrées antérieures
- 27 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sarl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
2195 Johannesburg, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.