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Brevet européen · EP2763697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763697
- Numéro de demande
- EP12780309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 4 oct. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61K 39/39 (2006.01)
- Priorité
- NL 2007536 05.10.2011US 201161543510 P 05.10.2011US 201261615566 P 26.03.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2012/050694 04.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/051936 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 20 août 2025
Transféré
- Titulaire
- ISA Pharmaceuticals B.V., De Limes 7, 2342 DH Oegstgeest, Pays-Bas → Scancell Limited, Bellhouse Building, Sanders Road, Oxford Science Park, Oxford OX4 4GD, Royaume-Uni
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
2 entrées antérieures
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
2012 KC Haarlem, NL
1182 CT Amstelveen, NL
2334 EV Leiden, NL
2312HK Leiden, NL
2318 MD Leiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.