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Brevet européen · EP2763768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763768
Numéro de demande
EP12769320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
14 déc. 2016
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 1/22 (2006.01)
F16M 11/10 (2006.01)
F16M 11/18 (2006.01)
F16M 11/42 (2006.01)
B01L 9/04 (2006.01)
B01D 3/08 (2006.01)
F16M 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 202011106535 U 08.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/003879 17.09.2012
Publication PCT
WO2013/050108 11.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 5 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 05.01.2017

  4. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

KNF Neuberger GmbH

Alter Weg 3, 79112 Freiburg, DE

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

HAUSER, Erwin

79312 Emmendingen, DE

BECKER, Erich

79189 Bad Krozingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.