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Brevet européen · EP2763781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763781
Numéro de demande
EP12780280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
28 févr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/104 (2006.01)
F02M 35/10 (2006.01)
F02M 35/024 (2006.01)
F02M 35/02 (2006.01)
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/42 (2006.01)
Priorité
IT RE20110078 05.10.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/001896 17.09.2012
Publication PCT
WO2013/050848 11.04.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

GIRONDI, Giorgio

I-46100 Mantova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.