GREIF- ODER SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2763819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2763819
Numéro de demande
EP12778263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25J 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 202011106379 U 07.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069881 08.10.2012
Publication PCT
WO2013/050604 11.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.09.2016

  6. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

DRAB, Michael

73033 Göppingen, DE

QUAAS, Matthias

74232 Abstatt/Happenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.