GREIF- ODER SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2763819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763819
- Numéro de demande
- EP12778263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011106379 U 07.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069881 08.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/050604 11.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.09.2016
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
DRAB, Michael
73033 Göppingen, DE
QUAAS, Matthias
74232 Abstatt/Happenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.