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Brevet européen · EP2763958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2763958
- Numéro de demande
- EP12768722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/92 (2006.01)C07C 219/32 (2006.01)C07C 229/60 (2006.01)C08G 73/10 (2006.01)C09K 19/04 (2006.01)G02F 1/1337 (2006.01)
- Priorité
- EP 11183662 03.10.2011EP 12176815 18.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004069 28.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/050122 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Titulaire
ROLIC Technologies AG
4123 Allschwill
Inventeur
KANNOOKADAN, Valsa
CH-4132 Muttenz
VEENSTRA, Eva
79540 Lörrach, DE
CHAPPELLET, Sabrina
F-68128 Village-Neuf, FR
PALIKA, Satish
CH-4800 Zofingen
IBN-ELHJ, Mohammed
CH-4123 Allschwill
TANG, Qian
CH-4104 Oberwil
LINCKER, Frédéric
F-67300 Schiltigheim, FR
ECKERT, Jean-François
F-67750 Kientzville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.