REGULIERBARER PROMOTER
Brevet européen · EP2764016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764016
- Numéro de demande
- EP12768859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C07K 14/395 (2006.01)C07K 14/39 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)C12P 21/00 (2006.01)C12N 9/02 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12N 15/67 (2006.01)
- Priorité
- EP 11184323 07.10.2011US 201161544451 P 07.10.2011EP 12171006 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069757 05.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/050551 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
1200 Vienna, AT
1180 Vienna, AT
3930 Visp
1030 Wien, AT
1050 Wien, AT
3930 Visp
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.