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Brevet européen · EP2764034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2764034
Numéro de demande: EP12768810
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 3 oct. 2012
Publié: 13 août 2014
Délivré: 30 août 2023
Radié: 25 mai 2024
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C09B 57/00 (2006.01)
C09B 69/00 (2006.01)
C09B 69/10 (2006.01)
H10K 85/10 (2023.01)
C08G 61/12 (2006.01)
H10K 10/46 (2023.01)
Priorité: US 201161542830 P 04.10.2011
EP 11183765 04.10.2011
EP 12154730 09.02.2012
US 201261596755 P 09.02.2012
Demande PCT: PCT/EP2012/069510 03.10.2012
Publication PCT: WO2013/050401 11.04.2013
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

CLAP Co., Ltd.

502, Cleanwrap BD 313 Bongeunsa-ro Gangnam-Gu, Seoul, 06109, KR

Inventeur

HAYOZ, Pascal

4114 Hofstetten

DÜGGELI, Mathias

4450 Sissach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.