OPFERHAFTSCHICHTEN
Brevet européen · EP2764065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764065
- Numéro de demande
- EP12838543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C09J 143/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201113253348 05.10.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/056111 19.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/052276 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 25 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- Rochal Industries, LLC, 12719 Cranes Mill, San Antonio, TX 78230, Etats-Unis d'Amérique → Rochal Technologies LLC, 1200 Summit Avenue, Suite 414, Fort Worth, TX 76102, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.09.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
San Antonio, TX 78230, US
San Antonio, TX 78230, US
Los Angeles, CA 90057, US
Alexandria, Virginia 22307, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.