MODULARE WOHNEINHEIT
Brevet européen · EP2764170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764170
- Numéro de demande
- EP12722872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/00 (2006.01)E04H 1/12 (2006.01)E04B 1/343 (2006.01)E04B 1/344 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20110131 26.04.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/052050 24.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/147031 01.11.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 26.01.2018
3 entrées antérieures
- 24 janv. 2018
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Titulaire
30122 Venezia, IT
32044 Pieve Di Cadore (BL), IT
Mandataire
Inventeur
I-30122 Venezia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.