PERISTALTISCHE PUMPE

Brevet européen · EP2764246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764246
Numéro de demande
EP12759778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
Priorité
EP 11182228 21.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068695 21.09.2012
Publication PCT
WO2013/041702 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

SCHABBACH, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

SIMONOWSKY, Ole

56865 Blankenrath, DE

WERNER, Meinolf

67551 Worms, DE

ZECKAI, Olaf

69469 Weinheim, DE

NZIKE, Philippe

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.