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Brevet européen · EP2764263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764263
- Numéro de demande
- EP12823088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 13/02 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)F16C 33/26 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)B29C 43/00 (2006.01)//B29C 43/02 (2006.01)*B29L 31/04 (2006.01)*B29K 23/00 (2006.01)*B29K 27/18 (2006.01)*B29L 9/00 (2006.01)*B29K 105/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161543235 P 04.10.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/002511 04.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/050876 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Titulaire
Corts Engineering GmbH & Co. KG
Industriestrasse 30, 42859 Remscheid, DE
Corts, Jochen
42853 Remscheid, DE
Inventeur
CORTS, Jochen
42853 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.