DREHTROMMEL GEFRIERTROCKNER

Brevet européen · EP2764311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764311
Numéro de demande
EP12769025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
25 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F26B 5/06 (2006.01)
Priorité
EP 11008058 05.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004167 04.10.2012
Publication PCT
WO2013/050161 11.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 25 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

Parties

Titulaire

Sanofi Pasteur SA

2 avenue Pont Pasteur, 69007 Lyon, FR

Inventeur

PLITZKO, Matthias

79395 Neuenburg, DE

STRUSCHKA, Manfred

79424 Auggen, DE

GEBHARD, Thomas

79400 Kandern, DE

LUY, Bernhard

79102 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.