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Brevet européen · EP2764405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764405
Numéro de demande
EP12778984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
27 nov. 2019
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 17/02 (2006.01)
G01S 7/08 (2006.01)
G01S 17/89 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
G03B 37/04 (2006.01)
H04N 5/232 (2006.01)
G01S 17/08 (2006.01)
Priorité
GB 201117143 05.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069800 05.10.2012
Publication PCT
WO2013/050576 11.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 14 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  5. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Inventeur

AHMADIAN, Mansour

Edinburgh EH3 9EN, GB

TOCHER, Neil

Edinburgh EH10 6AD, GB

URE, Cameron

Edinburgh EH10 6AD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.