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Brevet européen · EP2764432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764432
- Numéro de demande
- EP11873666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2011
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06F 7/00 (2006.01)G06Q 30/02 (2012.01)H04L 12/26 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)G06Q 30/06 (2012.01)H04L 12/14 (2006.01)H04W 4/18 (2009.01)H04W 8/18 (2009.01)H04W 4/24 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/US2011/054578 03.10.2011
- Publication PCT
- WO2013/052028 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.02.2021
4 entrées antérieures
- 2 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Affirmed Networks, Inc., 35 Nagog Park Drive, Acton, MA 01720, Etats-Unis d'Amérique → Microsoft Technology Licensing, LLC, One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.02.2021
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 31 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Andover, MA 01810, US
Acton, MA 01720, US
Roswell, GA 30075, US
Amherst, MA 01002, US
Danville, CA 94506, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.