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Brevet européen · EP2764550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764550
Numéro de demande
EP12779113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
31 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/108 (2006.01)
H01L 21/84 (2006.01)
H01L 27/12 (2006.01)
G11C 11/404 (2006.01)
H01L 29/78 (2006.01)
Priorité
FR 1158942 04.10.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052246 04.10.2012
Publication PCT
WO2013/050707 11.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

UNIVERSIDAD DE GRANADA

Universidad de Granada

Hospital Real Cuesta del Hospicio, s/n, 18071 Granada, ES

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

RODRIGUEZ, Noel

E-18.100 Armilla (Granada), ES

GAMIZ, Francisco

E-18.100 Armilla (Granada), ES

CRISTOLOVEANU, Sorin, Ioan

F-38170 Seyssinet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.