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Brevet européen · EP2764671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764671
Numéro de demande
EP12768717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2012
Publié
13 août 2014
Délivré
5 avr. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
Priorité
DE 102011115123 07.10.2011
DE 102012011838 14.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/004010 25.09.2012
Publication PCT
WO2013/050112 11.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Inventeur

KNOLLER, Otmar

82515 Wolfratshausen, DE

WACKER, Dirk

81547 München, DE

ECKARDT, Stefan

82291 Mammendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.