KLANGREFERENZSIGNALÜBERTRAGUNG
Brevet européen · EP2764749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764749
- Numéro de demande
- EP11873661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2011
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)H04W 72/04 (2023.01)H04W 52/18 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2011/080521 08.10.2011
- Publication PCT
- WO2013/049962 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
BERGGREN, Fredrik
S-194 57 Upplands Vasby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.