Mahlwerk
Brevet européen · EP2764808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764808
- Numéro de demande
- EP14405005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2014
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 42/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 13405031 12.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 21 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.