Duschabtrennung
Brevet européen · EP2764809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764809
- Numéro de demande
- EP14000309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2014
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47K 3/34 (2006.01)
- Priorité
- AT 942013 06.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2019
- 10 juil. 2019
Titulaire
- Titulaire
- TIF GmbH, Pairdorf 79/a, 39042 Brixen, Italie → TIF GmbH, Duka Strasse 2, 39042 Brixen, Italie
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
Rabensteiner, Alois
39040 Villanders, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.