Dammsonde
Brevet européen · EP2764888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764888
- Numéro de demande
- EP13154151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
Bozzarelli, Pier Luigi
I - 27040 Portalbera (Pavia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.