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Brevet européen · EP2764902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764902
Numéro de demande
EP13176040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2009
Publié
13 août 2014
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/00 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
B01D 46/12 (2006.01)
Priorité
US 23571 31.01.2008
Divisionnaire de
EP09709338
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Inventeur

Sundvik, Anders

HOBOKEN, NJ New Jersey 07030, US

Runefelt, Daniel

246 30 Löddeköpinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.