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Brevet européen · EP2764921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764921
Numéro de demande
EP14000340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2014
Publié
13 août 2014
Délivré
30 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B02C 13/14 (2006.01)
B02C 23/12 (2006.01)
Priorité
DE 102013002237 11.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2026

  2. 30 oct. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Fischer, Josef, Boschstr. 4a, 86399 Bobingen, Allemagne → Microtec Development & Holdings, LLC, 999 Vanderbilt Beach Road, Naples, Florida 34108, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Pa-Munk, Prinzregentenstr. 3, 86150 Augsburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.10.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Microtec Development & Holdings, LLC

Naples, Florida 34108, US

Mandataire

Pa-Munk

86150 Augsburg, DE

Inventeur

Fischer, Josef

86399 Bobingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.