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Brevet européen · EP2764952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2764952
Numéro de demande
EP14153247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2014
Publié
13 août 2014
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013201994 07.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 26 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  6. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

Schräder, Philipp

88512 Mengen, DE

Kleiner, Markus

88605 Messkirch, DE

Michelberger, Markus

88367 Hohentengen, DE

Heinzler, Roland

88367 Hohentengen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.