Spannaufnahme
Brevet européen · EP2764952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764952
- Numéro de demande
- EP14153247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2014
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013201994 07.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 26 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Schräder, Philipp
88512 Mengen, DE
Kleiner, Markus
88605 Messkirch, DE
Michelberger, Markus
88367 Hohentengen, DE
Heinzler, Roland
88367 Hohentengen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.