Filmstrukturierungssystem
Brevet européen · EP2764980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2764980
- Numéro de demande
- EP13154523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2013
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 51/24 (2006.01)B29C 51/22 (2006.01)*B29L 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 25 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.08.2023
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Huang, Pao-Han
105 Taipei City, TW
Huang, Pao-Hao
Taipei City 105, Taiwan, TW
Huang, Chen-Cheng
Taipei City 105, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.