Stempelanordnung

Brevet européen · EP2765006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2765006
Numéro de demande
EP13173509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2013
Publié
13 août 2014
Délivré
3 juin 2015
Radié
3 juin 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41K 1/38 (2006.01)
B41K 1/40 (2006.01)
B41K 1/42 (2006.01)
Priorité
TW 102200908 16.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  4. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Sun Same Enterprises Co., Ltd.

No. 31, Lane 349, Chung Cheng S. Road, Yongkang Dist.,, Tainan City, TW

Inventeur

Shih, Hsu-Shen

Tainan City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.