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Brevet européen · EP2765056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2765056
- Numéro de demande
- EP14167584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B62B 5/06 (2006.01)//B29C 45/17 (2006.01)//B29C 45/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201161532716 P 09.09.2011US 201261660984 P 18.06.2012
- Divisionnaire de
- EP12766247
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
Stauff, Rick
Plymouth, WI Wisconsin WI 53073, US
Berg, Gary Vande
Fox Lake, WI Wisconsin WI 53933, US
Watson, Roy
Lisbon, OH Ohio OH 44432, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.