Système et procédé d'aide à la navigation d'un aéronef

Brevet européen · EP2765390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2765390
Numéro de demande
EP14152326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2014
Publié
13 août 2014
Délivré
20 janv. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/16 (2006.01)
G01S 5/02 (2006.01)
G01S 19/49 (2010.01)
Priorité
FR 1300288 08.02.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

DASSAULT AVIATION

Dassault Aviation

9 Rond Point des Champs Elysées - Marcel Dassault, 75008 Paris, FR

Inventeur

Marcon, Pierre

92190 Meudon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.