Extraktionsvorrichtung

Brevet européen · EP2765403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2765403
Numéro de demande
EP13405029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2013
Publié
13 août 2014
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01N 1/08 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 9 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.